La sauvegarde du patrimoine culturel immatériel en droit international.
Collection
Titre
La sauvegarde du patrimoine culturel immatériel en droit international.
Type de document
Ouvrage
Cote MCM
341.7 ALS
Date de parution
2011-04-13
Origine géographique
International
Langue
fr
Français
Contenu
fr
Thèse de doctorat en droit, présentée et soutenue publiquement le 13 avril 2011. Université Montesquieu - Bordeaux IV
École doctorale de droit (E.D.41)
Thèse dirigée par Mme Leila Lankarani, Maître de conférences à l'Université Montesquieu - Bordeaux IV
Jury :
LoIc Grard
Chérif Khaznadar
Leila Lankarani
Sébastien Platon
Anne Marie Tournepiche
232 pages
Sommaire
Remerciements
Table des abréviations
Introduction générale
Première partie. Action normative en matière de protection du patrimoine culturel immatériel (PCI).
Titre I. La determination de la notion du PCI
1. Les éléments de réflexion autour du PCI
2. La définition du concept de PCI
Titre II. Les instruments internationaux relatifs à la sauvegarde du PCI
Conclusion de la première partie
1. La norme internationale essentielle de la protection de PCI, la Convention de 2003 pour la sauvegarde du PCI
2. Les autres instruments internationaux relatifs à la protection du PCI
Seconde partie. L'effectivité et l'efficacité de la protection internationale du patrimoine culturel immatériel (PCI)
Titre I. La mise en oeuvre des instruments internationaux relatifs à la protection du PCI
1. L'effectivité à travers les moyens de la mise en oeuvre de la Convention de 2003 pour la sauvegarde de PCI
2. L'effectivité à travers l'application des normes de la propriété intellectuelle dans le domaine du PCI
Titre II. L'efficacité de la protection internationale du PCI
1. Les instruments de mesures de l'efficacité de la protection internationale du PCI
2. Une perspective pour l'avenir de la protection de PCI
École doctorale de droit (E.D.41)
Thèse dirigée par Mme Leila Lankarani, Maître de conférences à l'Université Montesquieu - Bordeaux IV
Jury :
LoIc Grard
Chérif Khaznadar
Leila Lankarani
Sébastien Platon
Anne Marie Tournepiche
232 pages
Sommaire
Remerciements
Table des abréviations
Introduction générale
Première partie. Action normative en matière de protection du patrimoine culturel immatériel (PCI).
Titre I. La determination de la notion du PCI
1. Les éléments de réflexion autour du PCI
2. La définition du concept de PCI
Titre II. Les instruments internationaux relatifs à la sauvegarde du PCI
Conclusion de la première partie
1. La norme internationale essentielle de la protection de PCI, la Convention de 2003 pour la sauvegarde du PCI
2. Les autres instruments internationaux relatifs à la protection du PCI
Seconde partie. L'effectivité et l'efficacité de la protection internationale du patrimoine culturel immatériel (PCI)
Titre I. La mise en oeuvre des instruments internationaux relatifs à la protection du PCI
1. L'effectivité à travers les moyens de la mise en oeuvre de la Convention de 2003 pour la sauvegarde de PCI
2. L'effectivité à travers l'application des normes de la propriété intellectuelle dans le domaine du PCI
Titre II. L'efficacité de la protection internationale du PCI
1. Les instruments de mesures de l'efficacité de la protection internationale du PCI
2. Une perspective pour l'avenir de la protection de PCI
Éditeur
Université Montesquieu, Bordeaux
Format
fr
21x29,7 cm
Nbre de pages
332