Ressource précédente
Ressource suivante

La sauvegarde du patrimoine culturel immatériel en droit international.

Collection

Titre

La sauvegarde du patrimoine culturel immatériel en droit international.

Type de document

Ouvrage

Cote MCM

341.7 ALS

Date de parution

2011-04-13

Origine géographique

International

Langue

fr Français

Contenu

fr Thèse de doctorat en droit, présentée et soutenue publiquement le 13 avril 2011. Université Montesquieu - Bordeaux IV
École doctorale de droit (E.D.41)
Thèse dirigée par Mme Leila Lankarani, Maître de conférences à l'Université Montesquieu - Bordeaux IV

Jury :
LoIc Grard
Chérif Khaznadar
Leila Lankarani
Sébastien Platon
Anne Marie Tournepiche

232 pages

Sommaire
Remerciements
Table des abréviations
Introduction générale

Première partie. Action normative en matière de protection du patrimoine culturel immatériel (PCI).

Titre I. La determination de la notion du PCI
1. Les éléments de réflexion autour du PCI
2. La définition du concept de PCI
Titre II. Les instruments internationaux relatifs à la sauvegarde du PCI
Conclusion de la première partie
1. La norme internationale essentielle de la protection de PCI, la Convention de 2003 pour la sauvegarde du PCI
2. Les autres instruments internationaux relatifs à la protection du PCI

Seconde partie. L'effectivité et l'efficacité de la protection internationale du patrimoine culturel immatériel (PCI)

Titre I. La mise en oeuvre des instruments internationaux relatifs à la protection du PCI
1. L'effectivité à travers les moyens de la mise en oeuvre de la Convention de 2003 pour la sauvegarde de PCI
2. L'effectivité à travers l'application des normes de la propriété intellectuelle dans le domaine du PCI
Titre II. L'efficacité de la protection internationale du PCI
1. Les instruments de mesures de l'efficacité de la protection internationale du PCI
2. Une perspective pour l'avenir de la protection de PCI

Éditeur

Université Montesquieu, Bordeaux

Format

fr 21x29,7 cm

Nbre de pages

332

Mots-clés

Auteur val